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TENTE SOLAIRE

Objet de la demande :

placer 2 enseignes et une tente solaire


Demandeur: Cheval de Jade

Date de début: 22/03/2004
Date de fin: 05/04/2004
Date de commission de concertation: 21/04/2004

Demandes de permis :
Commerces / Hôtels
Patrimoine
Motif :
dérogation au RCU
PRAS - 2.5 - ZH - modification des caractéristiques urbanistiques
RRU - titre IV - Accessibilité des bâtiments pour les PMR
zone de protection autour d'un bien ou d'un site classé
Document urbanisme :
Permis d'urbanisme
Affectation Pras :
zone d'habitation

Adresse·s :
94 Rue de l'Aqueduc 1050